Impact du choix entre les instruments financiers  en comptabilisation par juste valeur  IFRS  et  ceux  en comptabilisation par coûts historiques sur les comportements des dirigeants

 

 

 

 

 

 

 

Sommaire

INTRODUCTION.. 1

Partie I : Revue de littérature. 3

Partie II : Analyse sur l’impact du choix des instruments financiers en IFRS sur les entreprises CAC 40  14

II.1. Présentation des données et des échantillons. 14

II.2. Le premier modèle économique. 14

II.2.1. Variables utilisées pour le modèle 1. 14

II.2.2. Test empirique pour le modèle 1. 16

II.3. Le deuxième  modèle économique. 19

II.3.1. Variable dépendante et présentation  du  modèle 2. 19

II.3.2. Les variables indépendantes. 19

II.3.3. Test empirique pour le modèle 2. 19

II.4. Le troisième  modèle économique. 22

II.4.1. Variables  et présentation  du  modèle 3. 22

Il est à noter que dans le modèle 3 les variables sont déterminés selon les approches comptables de leur époque post IFRS ou pré IFRS. 23

II.4.2. Test empirique pour le modèle 3. 23

Partie III : Résultats. 26

III.1. Résultats, interprétation et conséquences. 26

III.1.1. Résultat du test empirique du modèle 1. 26

III.1.2. Résultat du test empirique du modèle 2. 28

III.1.3. Evolution des accruals discrétionnaires de 2002 à 2012 pour l’échantillon. 29

III.1.4. Résultats associés aux deux premiers modèles. 30

III.1.3. Résultat du test empirique du modèle 3. 31

III.2. Perspectives d’avenir. 33

III.2.1. Les perspectives de recherches engagées. 34

III.3. Limites de l’étude. 35

Conclusion. 36

Bibliographie. 37

 

 

INTRODUCTION

« Les restructurations d’entreprise sont en quelque sorte le poil à gratter de la mondialisation » d’après Pierre-Eric Tixier, sociologue, professeur en Sciences Po. Face à la mondialisation et l’internationalisation, et dans l’objectif d’avoir une information financière facile à décrypter par tous les utilisateurs, et ce même à titre comparatif, un référentiel comptable international est nécessaire pour toutes les sociétés. La comptabilité exige l’application de normes à savoir d’un coté celles de l’International Financial Reporting Standard (IFRS) et International Accounting Standard (IAS) et de l’autre celle des anglo-saxons (USGAAP). Les normes modèlent, façonnent la vision restituée de la réalité économique, ce qui signifie qu’elles doivent servir à déterminer un résultat. Elles ont pour but ainsi de donner une image fidèle de l’entreprise afin de mieux être informer de sa valeur.

 

L’adoption des normes comptables internationales IFRS a été imposée aux pays de l’Union Européenne depuis le 1^er janvier 2005. Malgré les divergences règlementaires et comptables, l’application des normes IFRS permet aux acteurs économiques de se comparer et se concurrencer sur le marché international. Pour ce faire,  les dirigeants d’entreprise ont l’obligation de s’appuyer sur la gestion des activités avant de prendre les bonnes décisions. L’information comptable est donc plus que nécessaire pour le bon fonctionnement de l’entreprise, et surtout pour une bonne compréhension de sa situation financière. Ainsi, les états financiers, c’est-à-dire les documents reflétant les opérations de la Société effectuées et traitées par la comptabilité au fil du temps, sont utilisés pour comparer la performance de l’entreprise par rapport aux passés et par rapport aux autres entreprises. C’est donc un moyen de tester la compétitivité interentreprises.

 

Les normes IAS/IFRS ont été créées et appliquées en 1973 par l’International Accounting Standard Committee (IASC) qui est un comité privé fondé par des instituts d’experts-comptables issus de 9 pays comme la France, dont les principaux objectifs sont : d’établir des normes comptables acceptables sur le plan international, de promouvoir leur utilisation et de travailler pour harmoniser les réglementations comptables et la présentation des états financiers à l’échelle mondiale. L’International Accounting Standards Board   a repris la succession de l’International Accounting Standards Committee  à la suite de la réforme de ce dernier, en 2001 mais les objectifs restent les mêmes.[1]

 

 

« Les normes IFRS prônent une vision économique et financière des comptes à travers la généralisation de la juste valeur »[2]. Ce concept   exige une évaluation de plusieurs instruments financiers soit à la valeur de marché (mark-to-market), soit à la valeur de modèle (mark to-model) – ou aux flux de trésorerie par défaut.

 

En fait, l’adoption des normes IFRS exige une adaptation voire des changements importants dans la comptabilisation des instruments financiers. Ainsi, elle modifie les systèmes et les procédures de comptabilisation et la politique de gestion des risques des entreprises et des institutions financières.

 

A part l’intérêt par rapport aux normes, l’enregistrement des opérations comptables exige aussi des principes compréhensibles par tous.  Ainsi, le principe de coût historique enregistre les opérations pour la valeur convenue qui devient intangible. Tandis que le principe de juste valeur propose de déterminer la valeur des actifs par l’estimation des flux de profits anticipés actualisés. Selon la théorie économique, cette valeur est égale à la valeur de marché des actifs dans l’hypothèse idéale d’un marché parfait[3].

 

Par ailleurs depuis l’année 2005, les sociétés du CAC 40 comme l’ensemble des entreprises cotées en bourse ont adopté les nouvelles normes IFRS. Bien que l’adoption des normes IFRS par l’Union Européenne  a apporté des bons résultats avant la crise, beaucoup d’experts –comptables ont critiqué ces normes en la considérant comme cause  de pertes colossaux au niveau  des établissements financiers.

D’où la question suivante : Quel impact  le choix des instruments financiers a –t-il sur le comportement des dirigeants d’entreprise ? En d’autres termes, pourquoi la juste valeur sur les instruments financiers affecte t-il le comportement des dirigeants des entreprises?

 

Pour répondre à la problématique, la présente étude comporte trois parties.

Tout d’abord, la première partie développera la revue de litteratures  reliés à la problématique. Elle regroupe deux chapitres. En premier lieu, il y a les matériels qui comportent la revue de littérature et la  description des entreprises CAC 40. En second lieu, viennent les méthodes dont l’étude des cas et la méthode statistique.

Ensuite, la deuxième partie sera consacrée au cadre d’analyse. Elle comprend  deux chapitres à savoir le chapitre sur les études de cas sur les entreprises CAC 40 et le deuxième chapitre sur les modèles appliqués sur les entreprises CAC 40.

Finalement, la troisième partie apportera les résultats et discussions sur le thème Elle se subdivise en trois  chapitres. Le premier chapitre apportera les résultats, les interprétations et les conséquences.  Le second chapitre se focalisera sur les perspectives d’avenir. Le dernier chapitre traitera les  limites de l’étude

 

 

 

 

 

 

Partie I : Revue de littérature

Le champ théorique de notre recherche est considérable. Nous allons donc le délimité. Par extension, les courants de recherche se focalisent sur la comptabilité et contrôle, ainsi que des investigations en théorie des organisations. Pour les premiers, il y a les études sur les normes IFRS et tous les travaux sur la finance comportementale. Cependant, l’ouvrage s’intéresse au comportement des dirigeants face au choix des instruments financiers, tout en comparant ce choix à la juste valeur et au cout historique.

[1]http://www.focusifrs.com/menu_gauche/normes_et_interpretations/que_sont_les_ias_ifrs/historique_de_l_iasb

[2] https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00646454

[3] Cartelier J « Sur les rapports entre comptabilité et pensée économique : quelques observations   exploratoires », manuscrit,  Université Paris X, 2004.