THEME: « L’influence  des deux dernières jurisprudences de la Cour Suprême des Etats-Unis sur  les futures décisions de la Cour Européenne des Droits de l’Homme en matière de mariage homosexuel».

SOMMAIRE.

REMERCIEMENTS.

INTRODUCTION.

PARTIE 1 :   LE DROIT EUROPEEN ET LE  MARIAGE HOMOSEXUEL.

• Le système juridique Européen et le mariage homosexuel.
• Le respect de la vie privée de chaque personne par le mariage.
• Le principe de non discrimination et l’homosexualité.
• Les grandes décisions de la Cour Européenne des Droits de l’homme en matière de mariage homosexuel.
• La marge nationale d’appréciation des Etats membres en matière de mariage.
• L’adoption des critères suspects par la Cour Européenne des droits de l’homme.

PARTIE 2 : LE DROIT AMERICAIN ET LE MARIAGE HOMOSEXUEL.

• Le système judiciaire américain.
• Autonomie constitutionnelle de chaque Etat fédéré.
• Les pouvoirs de la Cour Suprême Américain.
• La jurisprudence de la Cour Suprême en matière de mariage homosexuel.
• La Cour Suprême des Etats-Unis et le droit au mariage.
• Les principales jurisprudences américaines en matière de mariage homosexuel.

PARTIE 3 : INFLUENCE DE LA JURISPRUDENCE AMERICAINE SUR LA JURISPRUDENCE  EUROPEENE EN MATIERE  DE  MARIAGE HOMOSEXUEL.

• Les derniers arrêts de la jurisprudence américaine.
• L’arrêt HOLLINGSWORTH.
• L’arrêt WINDSOR.
• Possibilité d’influence de ces arrêts sur les futurs arrêts de la Cour EDH.
• Les futurs arrêts de la Cour EDH.
• L’incapacité de la jurisprudence américaine à influencer la jurisprudence européenne

CONCLUSION.

BIBLIOGRAPHIE.

REMERCIEMENTS.

Arrivé au terme de ce travail qui a nécessité du temps, de la patience et surtout de la persévérance, c’est pour moi aujourd’hui un immense plaisir, de pouvoir le présenter à tous ceux qui m’ont soutenu et encouragé dans son élaboration, et qui de près ou de loin,  y ont collaboré. C’est aussi l’occasion d’adresser  mes remerciements spécifiques à toutes les personnes suivantes:

A toute l’équipe pédagogique de mon établissement de formation, je dédie mes sincères remerciements pour avoir assuré la partie théorique de ma formation.

A tous les personnels administratifs  et techniques du même établissement pour avoir fourni les efforts nécessaires afin de me procurer les équipements et matériels nécessaires à la réalisation du  présent mémoire de recherches,  je témoigne une manifestation de profonde reconnaissance.

A tous les élèves de ma classe, pour leurs collaborations effectives et pratiques tout au long de la réalisation de ma formation théorique et ma recherche pratique, mes vives gratitudes.

A mes parents et amis qui me sont chers, pour leur encouragement, leur soutien moral et matériel à toutes les étapes de ce travail, qui m’ont été d’un apport inestimable, je témoigne tout mon amour.

Cependant, je ne terminerai pas cette liste sans mentionner la précieuse collaboration  de mon professeur encadreur qui s’est montré très disponible et m’a beaucoup aidé à la réalisation du présent Mémoire de recherche, ainsi que pour ses inestimables recommandations et son assistance tout au long de l’élaboration de ce travail. Elles se sont avérées primordiales et ont été très appréciées. Ensemble, nous avons su cheminer dans un processus intellectuel et scientifique tout en faisant preuve d’une profonde attitude de savoir-être.

Enfin, je rends grâce à tous les membres du jury qui m’ont fourni des précieux conseils pour une amélioration  de ce présent travail.

INTRODUCTION.

Au commencement, Dieu créa le premier homme et la première femme : Adam  et Eve à son image. Et Il prévoyait : « C’est pourquoi l’homme quittera son père et sa mère et s’attachera à sa femme, et ils deviendront une seule chair »[1]. Par cette parole, Dieu ordonna la première union entre un homme et une femme. Puis, Il les bénit en disant : « Soyez féconds, multipliez, remplissez la terre, … »[2]. Cette bénédiction divine signifia que Dieu, après avoir donné une femme au premier homme, a voulu que la famille soit l’union de deux personnes de sexes différents, qui doit quitter leur famille d’origine respectif pour aller vivre en communauté et pour former une nouvelle famille avec leur descendances. Ainsi, du seul fait qu’un homme et une femme vivent ensemble comme « mari et femme » et donnent naissance à des enfants, on a pu déduire à l’époque qu’ils forment une famille, cela sans qu’aucune autre forme de célébration n’ait été exigée. Mais il est venu un moment où le groupe familial s’est démesurément multiplié, la maison qu’il habitait était devenue trop petite ; la rizière qu’il cultivait n’a plus suffit aux besoins communs ; le tombeau des ancêtres s’était trouvé trop étroit, d’où la nécessité pour certains membres du groupe de transporter ailleurs leurs foyers et d’aller fonder une nouvelle famille. D’où la naissance de plusieurs sociétés qui ont chacun leurs propres traditions, langues, civilisations qui faisaient leurs différences.

Et le développement harmonieux de l’homme et de tous les hommes devenait une préoccupation essentielle vu les circonstances. Beaucoup d’efforts ont été déployés à ce sujet pour enfin arriver, plusieurs années plus tard,  à un monde moderne bien organisé par des ensemble de règles visant la bonne marche des sociétés et assurant une possible cohabitation entre des sociétés voisins. Parmi ces règles et celle dont il est inutile de souligner son importance est celle du droit de la famille qui englobe dans son contenu le mariage, la filiation, la succession et tant d’autres règles toutes aussi importantes les unes que les autres. Il s’agit ici de formaliser l’union entre l’homme et la femme en introduisant une nouvelle institution appelée « Le mariage » définit comme l’union légitime d’un homme et d’une femme résultant d’une déclaration reçue en forme solennelle par l’officier de l’état civil du lieu choisit par eux, qui a reçu auparavant les consentements des futurs époux, en vue de la création d’une famille et d’une aide mutuelle dans la traversée de l’existence. Il y avait, dès lors, la naissance de plusieurs mariages parallèles définis selon les traditions des diverses peuples du monde et dont les sources et les effets sont très différents dans le temps et dans l’espace.

En prenant comme exemple deux  sociétés particulières telle que le continent Européen et le continent Américain, le droit de la famille a pour l’une et pour l’autre  une importance très particulière dans la mesure où  il englobe dans son contenu tous les aspects de

[1] Genèse  2 :24

[2] Genèse  1 :28a